En passant commande et validant les conditions de ventes ci-dessous, vous acceptez de ne pas redistribuer, vendre ou faire concurrence à Pascal CAMLITI Architecte pour une durée de 10 années après achat.
L'usage de tous les éléments fournis dans le package ne sont destiné qu'à votre usage personnel et uniquement à cela.
Si vous enfreigniez ces termes vous vous exposez à des poursuites pénales.

Vous acceptez expressément qu'en cas d'annulation d'abonnement ou refus de paiement, vos accès seront révoqués immédiatement.
Aucun remboursement ne sera effectué dès le paiement réalisé, même si vous avez commis une erreur de commande.

Vous acceptez et comprenez que dès lors que vous résiliez votre ou vos abonnement(s), vos accès seront révoqués immédiatement.